Actualités municipales Décisions communales Année 2010

Délibérations du 2 novembre 2010

Fichiers

  • delib 2010 58 Deliberation pour mise en place groupe de travail Multisports et jeux d enfants.pdftélécharger le fichier
  • delib 2010 59 Deliberation pour demandes de subventions Multisports et jeux d enfants.pdftélécharger le fichier
  • delib 2010 60 Deliberation pour solliciter une mission d AMO sur le projet communal d urbanisation du terrain communal dit des 3 hectares situe au bas du Vallon de St Prim.pdftélécharger le fichier
  • delib 2010 61 Deliberation pour mise a disposition acheteur plateau residence du vallon d un espace sur terrain communal pour parking.pdftélécharger le fichier
  • delib 2010 62 Deliberation pour intervention bucheronnage sur lot communal n 3 chemin de la Riviere.pdftélécharger le fichier
  • delib 2010 63 Deliberation pour reglement mission AMO Mr KOZAK entreprise MARTINON.pdftélécharger le fichier
  • delib 2010 64 Deliberation pour proposition achat licence IV cafe centre village.pdftélécharger le fichier
  • delib 2010 65 Deliberation pour suites a donner a la demande de Mme SIGAUD pour passation de consignes avec les ATSEM.pdftélécharger le fichier
Retourner en haut