Arrêtés du Maire année 2009

46 fichiers · 1-30 · 31-46

	ARRETE 13 JUILLET 29 juin 2009.pdf - 124 931 octets, 59 téléchargements modifié par Mairie de Saint Prim le 22 octobre 2010 · détails
	Arrete 2009 42 Reglementation circulation et stationnement 20 11 2009.pdf - 113 066 octets, 54 téléchargements modifié par Mairie de Saint Prim le 22 octobre 2010 · détails
	Arrete 2009 42 Reglementation circulation et stationnement Chemin du Val qui rit 20 11 2009.pdf - 8 047 octets, 57 téléchargements modifié par Mairie Saint-Prim le 27 octobre 2010 · détails
	Arrete 2009 43 concernant les dechets abandonnes dans la nature.pdf - 67 205 octets, 57 téléchargements modifié par Mairie Saint-Prim le 9 octobre 2010 · détails
	Arrete 2009 43 depot des bennes a ordures menageres sur la voie publique afin d etre collectees.pdf - 130 662 octets, 52 téléchargements modifié par Mairie de Saint Prim le 22 octobre 2010 · détails
	Arrete 2009 44 Travaux reparation de conduite France Telecom 27 11 2009.pdf - 58 479 octets, 47 téléchargements modifié par Mairie Saint-Prim le 9 octobre 2010 · détails
	Arrete 2009 45 Stationnement interdit place de l Eglise 30 11 2009.pdf - 83 492 octets, 54 téléchargements modifié par Mairie Saint-Prim le 9 octobre 2010 · détails
	Arrete 2009 46 Pose portail chemin de la Riviere 08 12 2009.pdf - 58 519 octets, 57 téléchargements modifié par Mairie Saint-Prim le 9 octobre 2010 · détails
	Arrete 2009 I A T.pdf - 132 066 octets, 61 téléchargements modifié par Mairie de Saint Prim le 22 octobre 2010 · détails
	Arrete 2009 Marche de Printemps 26 avril 2009.pdf - 113 395 octets, 62 téléchargements modifié par Mairie de Saint Prim le 22 octobre 2010 · détails
	Arrete Agent Recenseur Christine CROS 22 12 2008.pdf - 70 860 octets, 152 téléchargements modifié par Mairie de Saint Prim le 22 octobre 2010 · détails
	Arrete Agent Recenseur Karine CELARD 05 01 2009.pdf - 70 926 octets, 66 téléchargements modifié par Mairie de Saint Prim le 22 octobre 2010 · détails
	Arrete avancement Echelon RIVOIRE Patrick au 01 06 09.pdf - 12 082 octets, 77 téléchargements modifié par Mairie de Saint Prim le 22 octobre 2010 · détails
	Arrete avancement grade Mme BOUVET au 01 01 09.pdf - 120 739 octets, 126 téléchargements modifié par Mairie de Saint Prim le 22 octobre 2010 · détails
	Arrete avancement grade RIVOIRE Patrick au 01 01 09.pdf - 122 738 octets, 76 téléchargements modifié par Mairie de Saint Prim le 22 octobre 2010 · détails
	Arrete branchement eau chemin des Acacias 31 07 09 .pdf - 119 059 octets, 61 téléchargements modifié par Mairie de Saint Prim le 22 octobre 2010 · détails
	Arrete branchement eau Mr HOUDAILLE 20 07 09 .pdf - 124 451 octets, 62 téléchargements modifié par Mairie de Saint Prim le 22 octobre 2010 · détails
	Arrete branchement EDF COMMUNE EEE 07 08 09 .pdf - 70 714 octets, 49 téléchargements modifié par Mairie de Saint Prim le 22 octobre 2010 · détails
	Arrete BRIOCHES Association Espoir 28 08 2009.pdf - 91 481 octets, 119 téléchargements modifié par Mairie de Saint Prim le 22 octobre 2010 · détails
	Arrete concernant l interdiction faite aux usagers d introduire tous objets en verre a l interieur du perimetr.pdf - 8 638 octets, 66 téléchargements modifié par Mairie de Saint Prim le 19 octobre 2010 · détails
	Arrete de limitation de tonnage sur le RD37 village 19 06 2009.pdf - 8 958 octets, 68 téléchargements modifié par Mairie de Saint Prim le 22 octobre 2010 · détails
	Arrete de mise a la retraite Mme BOUVET du 30 06 09.pdf - 21 403 octets, 83 téléchargements modifié par Mairie de Saint Prim le 22 octobre 2010 · détails
	Arrete de nomination ATSEM contractuel DEZARNAUD 10 09 09.pdf - 116 033 octets, 308 téléchargements modifié par Mairie de Saint Prim le 22 octobre 2010 · détails
	Arrete de nomination coordonnateur B RAVET 05 01 2009.pdf - 91 169 octets, 131 téléchargements modifié par Mairie de Saint Prim le 22 octobre 2010 · détails
	Arrete de recul de limite d age BOUVET modifie au 04 06 09.pdf - 75 639 octets, 475 téléchargements modifié par Mairie de Saint Prim le 22 octobre 2010 · détails
	Arrete Fabien MAYANT Travaux appartement 16 11 09.pdf - 68 527 octets, 63 téléchargements modifié par Mairie de Saint Prim le 22 octobre 2010 · détails
	Arrete reclassement indiciaire DEMONT Celine au 01 07 09.pdf - 64 598 octets, 59 téléchargements modifié par Mairie de Saint Prim le 22 octobre 2010 · détails
	Arrete Stagiaire Grade redacteur RAVET.pdf - 153 014 octets, 385 téléchargements modifié par Mairie de Saint Prim le 22 octobre 2010 · détails
	Arrete Syndicat des Eaux Rue du Chanet 16 03 2009 .pdf - 118 893 octets, 52 téléchargements modifié par Mairie de Saint Prim le 22 octobre 2010 · détails
	Arrete Travaux chemin de la Fontaine Mur 02 02 2009 .pdf - 124 471 octets, 58 téléchargements modifié par Mairie de Saint Prim le 22 octobre 2010 · détails

	Arrêté limitant la vitesse à 30 km/h quartier du Chanet - Arrêté du Maire limitant la vitesse à 30 km/h dans la traversée du Chanet à compter du 3 août 2009.
	Arrêté d'interdiction d'introduire tout objets à l'intérieur de la base de loisirs. - Arrêté du Maire interdisant l'introduction de tout objets en verre et autres matériaux dans l'enceinte de la la base de loisirs gérée par le SYRIPEL.
	Arrêté modifié portant sur la limitation du tonnage à 12 Tonnes RD 37 en agglomération. - Arrêté du Maire limitant le tonnage à 12T sur la portion de la RD 37 classée en agglomération dans les deux sens de circulation.
	Arrêté Installation de panneaux stops aux jonctions du Chemin des Vignes avec la Route des Roches et du Chemin de la Fontaine avec la Route de Vienne.
	Installation de panneaux "stop" chemin des Pierres et chemin des Roussières avec la Route des Roches - Arrêté du Maire pour Installation de stops aux jonctions du chemin des Pierres et du chemin des Roussières avec la Route des Roches
	Limitation de la vitesse à 30 km/h sur le chemin de Corneyzin - Arrêté du Maire limitant la vitesse des véhicules de tous types et de tous modes de propulsion à 30km/h sur le chemin de Corneyzin. A compter du lundi 2 Février 2009

Fichiers