Actualités municipales Décisions communales Arrêtés du Maire

Arrêtés du Maire année 2011

Fichiers

Arrete 2011 49 Branchement sur le reseau ERDF Lotissement Les Chenes au 29 Chemin des Cerisiers.pdftélécharger le fichier
arrete 2011 48 Matinee Diots frites organisee par le Sou des Ecoles.pdftélécharger le fichier
Arrete 2011 47 Travaux de viabilisation du lotissement Les Abricotiers au 121 chemin des Roussieres.pdftélécharger le fichier
arrete 2011 45 Travaux d elagage Chemin du Chataignier.pdftélécharger le fichier
arrete 2011 44 Pose des illuminations Rue du Village.pdftélécharger le fichier
arrete 2011 43 Travaux sur le reseau d eau potable Mr MAECHLING Laurent 127 chemin du Val Qui Rit.pdftélécharger le fichier
Arrete 2011 42 Raccordement au reseau d eau potable Lotissement CAPELLI 36 Chemin du Marquis.pdftélécharger le fichier
Arrete 2011 41 Branchement sur le reseau ERDF 438 Rue du Chanet Mr et Mme RAVET.pdftélécharger le fichier
arrete 2011 40 Pose de trottoirs Chemin de la Croix Rouge.pdftélécharger le fichier
arrete 2011 39 Branchement sur le reseau d eau potable sur la route departementale RD 37 Mme MERCIER Annie.pdftélécharger le fichier
Arrete 2011 38 Restauration d un escalier desservant les H M F 151 chemin des Valottes.pdftélécharger le fichier
Arrete 2011 37 Rampe et passage reserves aux pietons place de la mairie.pdftélécharger le fichier
Arrete 2011 36 Raccordement aux reseaux Lotissement CAPELLI 36 Chemin du Marquis.pdftélécharger le fichier
Arrete 2011 35 Branchement electrique Chemin des Grandes Bruyeres.pdftélécharger le fichier
Arrete 2011 34 Branchement sur le reseau d eaux usees au 438 Rue du Chanet.pdftélécharger le fichier
arrete 2011 33 Travaux de goudronnage creation d ilots Route de Vienne.pdftélécharger le fichier
arrete 2011 32 Branchement sur le reseau d eau potable au 445 Chemin de la Croix Rouge Mr GUICHON.pdftélécharger le fichier
arrete 2011 31 Branchement sur le reseau d eau potable Restaurant Mon P tit Resto chemin du Val Qui Rit.pdftélécharger le fichier
Arrete 2011 30 Branchement sur le reseau ERDF chemin de la Croix Rouge Mr SOULIER.pdftélécharger le fichier
Arrete 2011 29 Branchement sur le reseau ERDF Rue de Buffon DEFAIX.pdftélécharger le fichier
arrete 2011 28 Circulation a sens unique sur le chemin des Fontenettes pour le 13 juillet 2011.pdftélécharger le fichier
arrete 2011 27 arrete pour le 13 JUILLET 2011 6 juillet 2011.pdftélécharger le fichier
arrete 2011 26 Branchement sur le reseau d eau potable au 305 Route d Auberives Mr Mallon.pdftélécharger le fichier
arrete 2011 25 Interdiction de circulation des vehicules de loisirs a moteur en dehors des voies goudronnees sur l ensemble du territoire de la commune.pdftélécharger le fichier
arrete 2011 24 Limitation de vitesse a 30km sur le Chemin des Fontenettes.pdftélécharger le fichier
Arrete 2011 23 Branchement sur le reseau ERDF chemins de la Croix Rouge et de Berthus.pdftélécharger le fichier
Arrete 2011 19 Branchement sur le reseau d eau potable Rue de Buffon DEFAIX.pdftélécharger le fichier
Arrete 2011 18 Branchement sur le reseau d eau potable Rue du Chanet RAVET VANEL.pdftélécharger le fichier
arrete 2011 17 Travaux de voirie Route d Auberives.pdftélécharger le fichier
arrete 2011 16 Travaux refection d un mur Pierre GUILLET.pdftélécharger le fichier
arrete 2011 15 Limitation de vitesse a 30km dans le Lotissement la Source.pdftélécharger le fichier
arrete 2011 14 Travaux sur le reseau ERDF chemin des Vergers.pdftélécharger le fichier
arrete 2011 13 Travaux Reseaux d eau Allee des Muriers SDEI.pdftélécharger le fichier
arrete 2011 04 Travaux reseau assainissement Ch des Gdes Bruyeres 07 03 2011.pdftélécharger le fichier
arrete 2011 06 Travaux de goudronnage creation d un trottoir Chemin des Fontenettes.pdftélécharger le fichier
arrete 2011 12 Travaux Reseaux d eau Rue du Chanet.pdftélécharger le fichier
arrete 2011 11 Travaux de voirie Rue du village GOUDRONNAGE.pdftélécharger le fichier
arrete 2011 10 Travaux de reparation sur le reseau d eclairage public Rue du Village.pdftélécharger le fichier
arrete 2011 09 annule et remplace l arrete n 2010 06 Travaux de goudronnage creation d un trottoir Chemin des Fontenettes modifie au 18 03 11.pdftélécharger le fichier
arrete 2011 08 Travaux d elagage Parcelle AD 117 Route de Vienne 10 03 2011.pdftélécharger le fichier
arrete 2011 07 Travaux de voirie Rue du Village et Carrefour la Salette.pdftélécharger le fichier
arrete 2011 03 Travaux de voirie route de Vienne.pdftélécharger le fichier
arrete 2011 02 Travaux abattages d arbres Mr Henri GERIN 01 02 2011.pdftélécharger le fichier
arrete 2011 01 US 2 VALLONS Matinee gueuses.pdftélécharger le fichier