Actualités municipales Décisions communales Arrêtés du Maire

Arrêtés du Maire année 2008

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Amenagements de securite concernant la circulation autre que pietonne dans le chemin des pierres05 11 2008.pdftélécharger le fichier
ARRETE 13 JUILLET 30 juin 2008.pdftélécharger le fichier
arrete 2008 06 aout Travaux Electriques Che gdes Bruyeres.pdftélécharger le fichier
arrete 2008 Chemin des Vergers Canalisation EAU 13 10 08 .pdftélécharger le fichier
arrete 2008 Circulation des vehicules de loisirs a moteur interdite sur l ensemble de la voirie communale.pdftélécharger le fichier
arrete 2008 Delegation de signatures 07 04 08.pdftélécharger le fichier
arrete 2008 entretien des espaces naturels prevention des risques lies aux plantes et pollens allergisants.pdftélécharger le fichier
arrete 2008 Goudronnage CCPR BUFFIN 08 10 08 .pdftélécharger le fichier
arrete 2008 Honorariat 16 06 2008.pdftélécharger le fichier
arrete 2008 I A T.pdftélécharger le fichier
arrete 2008 interdiction de depot de dechets verts.pdftélécharger le fichier
arrete 2008 Marche de Printemps 27 avril 2008.pdftélécharger le fichier
arrete 2008 portant sur la modification des horaires de la semaine scolaire et amenagements lies.pdftélécharger le fichier
arrete 2008 Reglementation circulation et stationnement 09 05 2008.pdftélécharger le fichier
arrete 2008 Reparation branchement eau Mme MARTINON 13 11 08 .pdftélécharger le fichier
arrete 2008 Stationnement Interdit Rue du village 16 06 08.pdftélécharger le fichier
arrete 2008 Stationnement Interdit Rue du village 21 04 08.pdftélécharger le fichier
arrete 2008 Travaux Eaux Potable et Usee Rue du village 18 02 08.pdftélécharger le fichier
arrete 2008 Travaux EDF MATTON Route des Roches 09 01 2008.pdftélécharger le fichier
arrete 2008 Travaux Toiture RAVET CHANET 21 03 08.pdftélécharger le fichier
arrete Agent Recenseur 19 12 2008.pdftélécharger le fichier
arrete amenagements de securite chemin des Pierres 5 novembre 2008.pdftélécharger le fichier
Arrete avancement Echelon DEMONT au 12 08 08.pdftélécharger le fichier
Arrete avancement Echelon LESCOT au 01 02 08.pdftélécharger le fichier
Arrete Brigitte modification horaire 32h30 01 09 08.pdftélécharger le fichier
Arrete Celine modification horaire 22h 01 04 08.pdftélécharger le fichier
Arrete de baignade 2008.pdftélécharger le fichier
arrete de titularisation de Mme GUITHON.pdftélécharger le fichier
Arrete Delegation signature CCPR Urbanisme 12 09 2008.pdftélécharger le fichier
Arrete revalorisation traitement Brut Celine DEMONT 16 mai 08.pdftélécharger le fichier
Arrete revalorisation traitement Brut DEMONT Celine 01 07 08.pdftélécharger le fichier
Arrete titularisation DEMONT du 05 03 08.pdftélécharger le fichier
Passage du Tour de France dans la commune de Saint PRIM.pdftélécharger le fichier
arrete 2008 delegations de fonctions aux adjoints 01 04 08.pdftélécharger le fichier