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- arrete 2009 44 Travaux reparation de conduite France Telecom 27 11 2009.pdftélécharger le fichier
- arrete 2009 45 Stationnement interdit place de l Eglise 30 11 2009.pdftélécharger le fichier
- arrete 2009 46 Pose portail chemin de la Riviere 08 12 2009.pdftélécharger le fichier
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- arrete 2009 Marche de Printemps 26 avril 2009.pdftélécharger le fichier
- arrete Agent Recenseur Christine CROS 22 12 2008.pdftélécharger le fichier
- arrete Agent Recenseur Karine CELARD 05 01 2009.pdftélécharger le fichier
- Arrete avancement Echelon RIVOIRE Patrick au 01 06 09.pdftélécharger le fichier
- Arrete avancement grade Mme BOUVET au 01 01 09.pdftélécharger le fichier
- Arrete avancement grade RIVOIRE Patrick au 01 01 09.pdftélécharger le fichier
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- Arrete BRIOCHES Association Espoir 28 08 2009.pdftélécharger le fichier
- arrete concernant l interdiction faite aux usagers d introduire tous objets en verre a l interieur du perimetr.pdftélécharger le fichier
- arrete de limitation de tonnage sur le RD37 village 19 06 2009.pdftélécharger le fichier
- Arrete de mise a la retraite Mme BOUVET du 30 06 09.pdftélécharger le fichier
- Arrete de nomination ATSEM contractuel DEZARNAUD 10 09 09.pdftélécharger le fichier
- Arrete de nomination coordonnateur B RAVET 05 01 2009.pdftélécharger le fichier
- Arrete de recul de limite d age BOUVET modifie au 04 06 09.pdftélécharger le fichier
- Arrete Fabien MAYANT Travaux appartement 16 11 09.pdftélécharger le fichier
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- limitation de vitesse a 30kmh dans chemin de Corneyzin 08 01 09.pdftélécharger le fichier
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Actualités municipales Décisions communales Arrêtés du Maire
Arrêtés du Maire année 2009
| Arrêté limitant la vitesse à 30 km/h quartier du Chanet - Arrêté du Maire limitant la vitesse à 30 km/h dans la traversée du Chanet à compter du 3 août 2009. | |
| Arrêté d'interdiction d'introduire tout objets à l'intérieur de la base de loisirs. - Arrêté du Maire interdisant l'introduction de tout objets en verre et autres matériaux dans l'enceinte de la la base de loisirs gérée par le SYRIPEL. | |
| Arrêté modifié portant sur la limitation du tonnage à 12 Tonnes RD 37 en agglomération. - Arrêté du Maire limitant le tonnage à 12T sur la portion de la RD 37 classée en agglomération dans les deux sens de circulation. | |
| Arrêté Installation de panneaux stops aux jonctions du Chemin des Vignes avec la Route des Roches et du Chemin de la Fontaine avec la Route de Vienne. | |
| Installation de panneaux "stop" chemin des Pierres et chemin des Roussières avec la Route des Roches - Arrêté du Maire pour Installation de stops aux jonctions du chemin des Pierres et du chemin des Roussières avec la Route des Roches | |
| Limitation de la vitesse à 30 km/h sur le chemin de Corneyzin - Arrêté du Maire limitant la vitesse des véhicules de tous types et de tous modes de propulsion à 30km/h sur le chemin de Corneyzin. A compter du lundi 2 Février 2009 |
Fichiers
