Délibérations du 6 avril 2010 Discussion (16) Pièces jointes (15) Saint-Prim le 7 juin 2010 à 07:54 GMT delib-2010-32-Affectation-du-resultat-de-fonctionnement-du-budget-du-CCAS-2009.pdfSaint-Prim le 7 juin 2010 à 07:54 GMT delib-2010-31-Affectation-du-resultat-de-fonctionnement-du-budget-assainissement-2009.pdfSaint-Prim le 7 juin 2010 à 07:53 GMT delib-2010-30-Deliberation-pour-la-prise-en-compte-d-une-participation-de-500-a-l-organisation-du-concert-du-quatuor-DOINA-dimanche-18-avril-en-l-eglise.pdfSaint-Prim le 7 juin 2010 à 07:53 GMT delib-2010-29-Deliberation-pour-le-lancement-du-projet-affichage-municipal.pdfSaint-Prim le 7 juin 2010 à 07:53 GMT delib-2010-28-Deliberation-de-lancement-du-projet-limites-du-village-mise-en-conformite-signalisation-horizontale-creation-d-un-abris-bus-aux-Allamandieres.pdfSaint-Prim le 7 juin 2010 à 07:52 GMT delib-2010-27-Deliberation-pour-demande-de-subvention-aupres-de-CG38-de-Rhone-Pluriel-de-la-Region-Rhone-Alpes-dans-le-cadre-du-maintien-dernier-commerce.pdfSaint-Prim le 7 juin 2010 à 07:52 GMT delib-2010-26-Deliberation-pour-acceptation-cession-de-terrain-par-le-CG38-a-la-commune-pour-un-montant-de-286-.pdfSaint-Prim le 7 juin 2010 à 07:51 GMT delib-2010-25-Deliberation-pour-mise-en-vente-de-l-espace-commercial.pdfSaint-Prim le 7 juin 2010 à 07:51 GMT delib-2010-24-pour-creation-d-un-poste-d-adjoint-administratif-2eme-classe.pdfSaint-Prim le 7 juin 2010 à 07:50 GMT delib-2010-23-Amenagement-d-une-cuisine-de-fabrication-pour-le-restaurant-scolaire.pdfSaint-Prim le 7 juin 2010 à 07:50 GMT delib-2010-22-Deliberation-pour-mise-en-place-d-un-emprunt-pour-l-achat-du-cafe-restaurant-multiservices-le-Relais-Campagnard.pdfSaint-Prim le 7 juin 2010 à 07:49 GMT delib-2010-21-Mise-en-place-d-une-ligne-de-credit-en-attente-de-subvention.pdfSaint-Prim le 7 juin 2010 à 07:49 GMT delib-2010-20-reamenagement-d-une-salle-de-classe-maternelle-en-salle-elementaire.pdfSaint-Prim le 7 juin 2010 à 07:49 GMT delib-2010-19-Affectation-du-resultat-de-fonctionnement-du-budget-general-2009.pdfSaint-Prim le 7 juin 2010 à 07:48 GMT delib-2010-18-Taux-d-imposition-2010.pdfSaint-Prim le 7 juin 2010 à 07:48 GMT La page a été créée Fichiers Zip de tous les fichiers Delib 2010 18 Taux d imposition 2010.pdf partagé par Mairie Saint-Prim le 7 juin 2010 à 07:48 GMT · 554 téléchargements · 111 477 octets · dans Délibérations du 6 avril 2010 détails Delib 2010 19 Affectation du resultat de fonctionnement du budget general 2009.pdf partagé par Mairie Saint-Prim le 7 juin 2010 à 07:49 GMT · 554 téléchargements · 109 568 octets · dans Délibérations du 6 avril 2010 détails Delib 2010 20 reamenagement d une salle de classe maternelle en salle elementaire.pdf partagé par Mairie Saint-Prim le 7 juin 2010 à 07:49 GMT · 544 téléchargements · 104 294 octets · dans Délibérations du 6 avril 2010 détails Delib 2010 21 Mise en place d une ligne de credit en attente de subvention.pdf partagé par Mairie Saint-Prim le 7 juin 2010 à 07:49 GMT · 547 téléchargements · 102 882 octets · dans Délibérations du 6 avril 2010 détails Delib 2010 22 Deliberation pour mise en place d un emprunt pour l achat du cafe restaurant multiservices le Relais Campagnard.pdf partagé par Mairie Saint-Prim le 7 juin 2010 à 07:50 GMT · 588 téléchargements · 107 484 octets · dans Délibérations du 6 avril 2010 détails Delib 2010 23 Amenagement d une cuisine de fabrication pour le restaurant scolaire.pdf partagé par Mairie Saint-Prim le 7 juin 2010 à 07:50 GMT · 604 téléchargements · 105 015 octets · dans Délibérations du 6 avril 2010 détails Delib 2010 24 pour creation d un poste d adjoint administratif 2eme classe.pdf partagé par Mairie Saint-Prim le 7 juin 2010 à 07:51 GMT · 618 téléchargements · 103 828 octets · dans Délibérations du 6 avril 2010 détails Delib 2010 25 Deliberation pour mise en vente de l espace commercial.pdf partagé par Mairie Saint-Prim le 7 juin 2010 à 07:51 GMT · 551 téléchargements · 105 118 octets · dans Délibérations du 6 avril 2010 détails Delib 2010 26 Deliberation pour acceptation cession de terrain par le CG38 a la commune pour un montant de 286 .pdf partagé par Mairie Saint-Prim le 7 juin 2010 à 07:52 GMT · 634 téléchargements · 106 362 octets · dans Délibérations du 6 avril 2010 détails Delib 2010 27 Deliberation pour demande de subvention aupres de CG38 de Rhone Pluriel de la Region Rhone Alpes dans le cadre du maintien dernier commerce.pdf partagé par Mairie Saint-Prim le 7 juin 2010 à 07:52 GMT · 695 téléchargements · 114 023 octets · dans Délibérations du 6 avril 2010 détails Delib 2010 28 Deliberation de lancement du projet limites du village mise en conformite signalisation horizontale creation d un abris bus aux Allamandieres.pdf partagé par Mairie Saint-Prim le 7 juin 2010 à 07:53 GMT · 616 téléchargements · 108 626 octets · dans Délibérations du 6 avril 2010 détails Delib 2010 29 Deliberation pour le lancement du projet affichage municipal.pdf partagé par Mairie Saint-Prim le 7 juin 2010 à 07:53 GMT · 567 téléchargements · 100 431 octets · dans Délibérations du 6 avril 2010 détails Delib 2010 30 Deliberation pour la prise en compte d une participation de 500 a l organisation du concert du quatuor DOINA dimanche 18 avril en l eglise.pdf partagé par Mairie Saint-Prim le 7 juin 2010 à 07:53 GMT · 577 téléchargements · 105 145 octets · dans Délibérations du 6 avril 2010 détails Delib 2010 31 Affectation du resultat de fonctionnement du budget assainissement 2009.pdf partagé par Mairie Saint-Prim le 7 juin 2010 à 07:54 GMT · 575 téléchargements · 107 744 octets · dans Délibérations du 6 avril 2010 détails Delib 2010 32 Affectation du resultat de fonctionnement du budget du CCAS 2009.pdf partagé par Mairie Saint-Prim le 7 juin 2010 à 07:54 GMT · 576 téléchargements · 107 953 octets · dans Délibérations du 6 avril 2010 détails
