Actualités municipales Décisions communales Année 2012

Délibérations du 10 janvier 2012

Fichiers

Delib 2012 05 Retrocession de parcelles par le Syndicat Intercommunal des Eaux.pdf

partagé par Mairie de Saint Prim le 23 fév. 2012 à 13:10 GMT · 1 109 téléchargements · 139 138 octets · dans Délibérations du 10 janvier 2012

détails

Delib 2012 02 Indemnite d Administration et de Technicite IAT .pdf

partagé par Mairie de Saint Prim le 9 fév. 2012 à 15:43 GMT · 1 051 téléchargements · 229 903 octets · dans Délibérations du 10 janvier 2012

détails

Delib 2012 03 Indemnite Forfaitaire pour travaux supplementaires IFTS .pdf

partagé par Mairie de Saint Prim le 9 fév. 2012 à 15:42 GMT · 632 téléchargements · 143 629 octets · dans Délibérations du 10 janvier 2012

détails

Delib 2012 03 Retrocession de parcelles par le Syndicat Intercommunal des Eaux.pdf

partagé par Mairie de Saint Prim le 9 fév. 2012 à 15:42 GMT · 624 téléchargements · 140 554 octets · dans Délibérations du 10 janvier 2012

détails

Delib 2012 04 Remplacement des affichages communaux dans les quartiers et hameaux.pdf

partagé par Mairie de Saint Prim le 9 fév. 2012 à 15:42 GMT · 558 téléchargements · 152 413 octets · dans Délibérations du 10 janvier 2012

détails

Retourner en haut