Délibérations du 10 janvier 2012
Fichiers
- delib 2012 05 Retrocession de parcelles par le Syndicat Intercommunal des Eaux.pdftélécharger le fichier
- delib 2012 01 Participation de la commune aux frais de la classe de decouverte de neige en fevrier.pdftélécharger le fichier
- delib 2012 02 Indemnite d Administration et de Technicite IAT .pdftélécharger le fichier
- delib 2012 03 Indemnite Forfaitaire pour travaux supplementaires IFTS .pdftélécharger le fichier
- delib 2012 03 Retrocession de parcelles par le Syndicat Intercommunal des Eaux.pdftélécharger le fichier
- delib 2012 04 Remplacement des affichages communaux dans les quartiers et hameaux.pdftélécharger le fichier