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Fichiers

Delib 2011 05 DM sur budgets .pdf

partagé par Mairie de Saint Prim le 1er fév. 2011 à 09:14 GMT · 566 téléchargements · 162 000 octets · dans Délibérations du 11 janvier 2011

Delib 2011 06 Cession euro symbolique portion chemin de la riviere a Syndicat des eaux Chonas St Prim St Clair voir delib 2009 61 .pdf

partagé par Mairie de Saint Prim le 1er fév. 2011 à 09:14 GMT · 1 096 téléchargements · 188 362 octets · dans Délibérations du 11 janvier 2011

Delib 2011 08 Modification PLU pour Mas des Champs zone Ubp .pdf

partagé par Mairie de Saint Prim le 1er fév. 2011 à 09:12 GMT · 580 téléchargements · 198 915 octets · dans Délibérations du 11 janvier 2011

Delib 2011 09 Validation CR reunion des proprietaires du 29 10 10 cadre PLU .pdf

partagé par Mairie de Saint Prim le 1er fév. 2011 à 09:12 GMT · 575 téléchargements · 167 433 octets · dans Délibérations du 11 janvier 2011

Delib 2010 67 Participation de la commune aux frais de voyage de fin d annee classes primaires a Paris.pdf

partagé par Mairie de Saint Prim le 24 déc. 2010 à 15:30 GMT · 669 téléchargements · 148 163 octets · dans Délibérations du 7 décembre 2010

Delib 2010 68 Indemnisation du Tresorier du Roussillonnais.pdf

partagé par Mairie de Saint Prim le 24 déc. 2010 à 15:30 GMT · 759 téléchargements · 145 669 octets · dans Délibérations du 7 décembre 2010

Delib 2010 69 Choix de la commune de Primarette en cas de mise en place du PPI de la CNPE St Maurice St Alban.pdf

partagé par Mairie de Saint Prim le 24 déc. 2010 à 15:30 GMT · 644 téléchargements · 146 044 octets · dans Délibérations du 7 décembre 2010

Delib 2010 70 Autorisant Mr le Maire a deposer une DP pour Abris bus Alamandieres et Chanet .pdf

partagé par Mairie de Saint Prim le 24 déc. 2010 à 15:30 GMT · 661 téléchargements · 137 146 octets · dans Délibérations du 7 décembre 2010

Delib 2010 71 Demande de subvention pour abris bus des Alamandieres et du Chanet.pdf

partagé par Mairie de Saint Prim le 24 déc. 2010 à 15:30 GMT · 1 195 téléchargements · 142 054 octets · dans Délibérations du 7 décembre 2010

Delib 2010 72 Demande de subvention amenagements abords batiments mairie pour en ameliorer la visibilite la signaletique et l accessibilite.pdf

partagé par Mairie de Saint Prim le 24 déc. 2010 à 15:29 GMT · 681 téléchargements · 143 228 octets · dans Délibérations du 7 décembre 2010

Delib 2010 73 Reservation des places de parking vers chaufferie ecole au corps enseignant pendant la periode scolaire.pdf

partagé par Mairie de Saint Prim le 24 déc. 2010 à 15:29 GMT · 196 téléchargements · 91 920 octets · dans Délibérations du 7 décembre 2010

Delib 2010 74 Decision Modificative n 5.pdf

partagé par Mairie de Saint Prim le 24 déc. 2010 à 15:29 GMT · 547 téléchargements · 141 141 octets · dans Délibérations du 7 décembre 2010

10 12 07 Compte Rendu Conseil Municipal V1.pdf

partagé par Mairie de Saint Prim le 24 déc. 2010 à 15:27 GMT · 652 téléchargements · 337 969 octets · dans Compte-rendu du conseil municipal du 7 décembre 2010

compte-rendu de la réunion

partagé par Mairie Saint-Prim le 22 déc. 2010 à 10:47 GMT · 3 379 téléchargements · 171 015 octets · dans Révision du Plan Local d'Urbanisme

URBA2P Mme Nathalie PONT document reunion PLU du 29 10 10 proprietaires St Prim RP20101029 Mode de compatibilite .pdf

partagé par Mairie Saint-Prim le 22 déc. 2010 à 10:46 GMT · 946 téléchargements · 6,01 Moctets · dans Révision du Plan Local d'Urbanisme

10 11 02 Compte rendu conseil municipal.pdf

partagé par Mairie de Saint Prim le 3 déc. 2010 à 16:31 GMT · 668 téléchargements · 304 548 octets · dans Compte-rendu du conseil municipal du 2 novembre 2010

Delib 2010 58 Deliberation pour mise en place groupe de travail Multisports et jeux d enfants.pdf

partagé par Mairie de Saint Prim le 30 nov. 2010 à 08:53 GMT · 589 téléchargements · 145 656 octets · dans Délibérations du 2 novembre 2010

Delib 2010 59 Deliberation pour demandes de subventions Multisports et jeux d enfants.pdf

partagé par Mairie de Saint Prim le 30 nov. 2010 à 08:52 GMT · 622 téléchargements · 141 748 octets · dans Délibérations du 2 novembre 2010

Delib 2010 60 Deliberation pour solliciter une mission d AMO sur le projet communal d urbanisation du terrain communal dit des 3 hectares situe au bas du Vallon de St Prim.pdf

partagé par Mairie de Saint Prim le 30 nov. 2010 à 08:52 GMT · 1 041 téléchargements · 152 276 octets · dans Délibérations du 2 novembre 2010

Delib 2010 61 Deliberation pour mise a disposition acheteur plateau residence du vallon d un espace sur terrain communal pour parking.pdf

partagé par Mairie de Saint Prim le 30 nov. 2010 à 08:52 GMT · 604 téléchargements · 170 399 octets · dans Délibérations du 2 novembre 2010

Delib 2010 62 Deliberation pour intervention bucheronnage sur lot communal n 3 chemin de la Riviere.pdf

partagé par Mairie de Saint Prim le 30 nov. 2010 à 08:52 GMT · 573 téléchargements · 147 578 octets · dans Délibérations du 2 novembre 2010

Delib 2010 63 Deliberation pour reglement mission AMO Mr KOZAK entreprise MARTINON.pdf

partagé par Mairie de Saint Prim le 30 nov. 2010 à 08:51 GMT · 550 téléchargements · 150 318 octets · dans Délibérations du 2 novembre 2010

Delib 2010 64 Deliberation pour proposition achat licence IV cafe centre village.pdf

partagé par Mairie de Saint Prim le 30 nov. 2010 à 08:51 GMT · 1 545 téléchargements · 140 581 octets · dans Délibérations du 2 novembre 2010

Delib 2010 49 Deliberation pour creation d un poste d adjoint technique 1ere classe et suppression d un poste d adjoint technique 2eme classe.pdf

partagé par Mairie de Saint Prim le 22 oct. 2010 à 07:59 GMT · 1 597 téléchargements · 191 655 octets · dans Délibérations du 7 septembre 2010

Delib 2010 50 Deliberation pour reduction redevance assainissement.pdf

partagé par Mairie de Saint Prim le 22 oct. 2010 à 07:59 GMT · 647 téléchargements · 193 773 octets · dans Délibérations du 7 septembre 2010

Delib 2010 51 Deliberation pour creation association arts martiaux.pdf

partagé par Mairie de Saint Prim le 22 oct. 2010 à 07:59 GMT · 689 téléchargements · 186 163 octets · dans Délibérations du 7 septembre 2010

Delib 2010 52 Decision modificative n 2 budget commune.pdf

partagé par Mairie de Saint Prim le 22 oct. 2010 à 07:59 GMT · 574 téléchargements · 499 089 octets · dans Délibérations du 7 septembre 2010

Delib 2010 53 Decision Modificative n 2 budget assainissement .pdf

partagé par Mairie de Saint Prim le 22 oct. 2010 à 07:58 GMT · 578 téléchargements · 544 373 octets · dans Délibérations du 7 septembre 2010

Delib 2010 54 Deliberation pour prolongation du delais de raccordement au reseau d assainissement en application de la loi L1331 1 code sante publique.pdf

partagé par Mairie de Saint Prim le 22 oct. 2010 à 07:57 GMT · 670 téléchargements · 136 354 octets · dans Délibérations du 5 octobre 2010

Delib 2010 55 Deliberation pour fixer le taux de la somme a payer par les proprietaires en non conformite par rapport aux articles L1331 1 a L1331 7 code sante publique.pdf

partagé par Mairie de Saint Prim le 22 oct. 2010 à 07:57 GMT · 577 téléchargements · 170 323 octets · dans Délibérations du 5 octobre 2010

Delib 2010 56 deliberation pour vente du plateau residence du vallon.pdf

partagé par Mairie de Saint Prim le 22 oct. 2010 à 07:57 GMT · 591 téléchargements · 92 337 octets · dans Délibérations du 5 octobre 2010

Delib 2010 57 Deliberation pour decision modificative DM n 3 budget communal investissement .pdf

partagé par Mairie de Saint Prim le 22 oct. 2010 à 07:57 GMT · 1 767 téléchargements · 144 934 octets · dans Délibérations du 5 octobre 2010

10 10 05 Compte rendu conseil municipal.pdf

partagé par Mairie Saint-Prim le 18 oct. 2010 à 07:01 GMT · 601 téléchargements · 257 070 octets · dans Compte-rendu du conseil municipal du 5 octobre 2010

10 09 07 COMPTE RENDU Conseil Municipal V1 1.pdf

partagé par Mairie Saint-Prim le 6 oct. 2010 à 10:04 GMT · 649 téléchargements · 206 313 octets · dans COMPTE RENDU du conseil municipal du 7 septembre 2010

Réunion du conseil municipal avec Urba2p

partagé par Mairie Saint-Prim le 2 oct. 2010 à 09:00 GMT · 396 téléchargements · 9,54 Moctets · dans Révision du Plan Local d'Urbanisme

Réunion du conseil municipal avec Urba2p

partagé par Mairie Saint-Prim le 2 oct. 2010 à 09:00 GMT · 597 téléchargements · 9,54 Moctets · dans Révision du Plan Local d'Urbanisme

Delib 2008 70 application de la PVR sur la commune de saint PRIM.pdf

partagé par Mairie Saint-Prim le 23 sep. 2010 à 15:38 GMT · 584 téléchargements · 82 019 octets · dans Délibérations du 16 décembre 2008

Delib 2008 69 Convention Participation RAM 16 12 2008.pdf

partagé par Mairie Saint-Prim le 23 sep. 2010 à 15:38 GMT · 620 téléchargements · 77 307 octets · dans Délibérations du 16 décembre 2008

Delib 2008 68 Indemnite de conseil au comptable 16 12 2008.pdf

partagé par Mairie Saint-Prim le 23 sep. 2010 à 15:38 GMT · 563 téléchargements · 74 693 octets · dans Délibérations du 16 décembre 2008

Delib 2008 67 PVR Rectifications 16 12 2008.pdf

partagé par Mairie Saint-Prim le 23 sep. 2010 à 15:38 GMT · 547 téléchargements · 74 556 octets · dans Délibérations du 16 décembre 2008

Delib 2008 66 Recensement Population 16 12 2008.pdf

partagé par Mairie Saint-Prim le 23 sep. 2010 à 15:38 GMT · 556 téléchargements · 77 471 octets · dans Délibérations du 16 décembre 2008

Delib 2008 63 Encarts publicitaires tarifs 16 12 2008.pdf

partagé par Mairie Saint-Prim le 23 sep. 2010 à 15:38 GMT · 980 téléchargements · 72 551 octets · dans Délibérations du 16 décembre 2008

Delib 2008 62 Columbarium Tarifs concessions 16 12 2008.pdf

partagé par Mairie Saint-Prim le 23 sep. 2010 à 15:37 GMT · 1 614 téléchargements · 73 518 octets · dans Délibérations du 16 décembre 2008

Delib 2008 61 Assainissement Tarifs Rectificatif 16 12 2008.pdf

partagé par Mairie Saint-Prim le 23 sep. 2010 à 15:37 GMT · 976 téléchargements · 96 891 octets · dans Délibérations du 16 décembre 2008

Delib 2008 60 Reconduction du Droit de Preemption Urbain 04 11 2008.pdf

partagé par Mairie Saint-Prim le 23 sep. 2010 à 15:35 GMT · 584 téléchargements · 80 446 octets · dans Délibérations du 4 novembre 2008

Delib 2008 59 CAO Choix du Maitre d oeuvre Ecole 04 11 2008.pdf

partagé par Mairie Saint-Prim le 23 sep. 2010 à 15:35 GMT · 632 téléchargements · 75 511 octets · dans Délibérations du 4 novembre 2008

Delib 2008 58 Convention Chemin rural BERTHUS 04 11 2008.pdf

partagé par Mairie Saint-Prim le 23 sep. 2010 à 15:35 GMT · 680 téléchargements · 71 687 octets · dans Délibérations du 4 novembre 2008

Delib 2008 57 Rep 2008 43 Mise en non valeur 09 09 2008.pdf

partagé par Mairie Saint-Prim le 23 sep. 2010 à 15:35 GMT · 565 téléchargements · 72 349 octets · dans Délibérations du 4 novembre 2008

Delib 2008 56 Dissolution SIHAR 04 11 2008 .pdf

partagé par Mairie Saint-Prim le 23 sep. 2010 à 15:35 GMT · 555 téléchargements · 76 491 octets · dans Délibérations du 4 novembre 2008

Delib 2008 55 Modification Statuts CCPR04 11 2008 .pdf

partagé par Mairie Saint-Prim le 23 sep. 2010 à 15:34 GMT · 590 téléchargements · 110 383 octets · dans Délibérations du 4 novembre 2008

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