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Fichiers

de?lib.2013.58 Affectation du re?sutat 2012 - Budget Locaux commerciaux

partagé par Mairie Saint-Prim le 18 jan. 2014 à 10:47 GMT · 527 téléchargements · 463 682 octets · dans Délibérations du mardi 26 novembre 2013

de?lib.2013.56 Affectation du re?sutat 2012 - Budget Commune

partagé par Mairie Saint-Prim le 18 jan. 2014 à 10:47 GMT · 520 téléchargements · 439 171 octets · dans Délibérations du mardi 26 novembre 2013

Delib 2013 45 travaux batiment communal cafe restaurant.pdf

partagé par Mairie Saint-Prim le 15 jan. 2014 à 08:31 GMT · 564 téléchargements · 385 099 octets · dans Délibérations du mardi 15 octobre

delib 2013 44 : accessibilité des poteaux incendie

partagé par Mairie Saint-Prim le 15 jan. 2014 à 08:31 GMT · 578 téléchargements · 376 283 octets · dans Délibérations du mardi 15 octobre

Compte-rendu du conseil municipal du 26 novembre 2013

partagé par Mairie Saint-Prim le 19 déc. 2013 à 16:58 GMT · 722 téléchargements · 2,91 Moctets · dans Compte-rendu du conseil municipal du 26 novembre 2013

Arrete 2013 43 Travaux de demolition partielle maison Meiller .pdf

partagé par Mairie de Saint Prim le 29 nov. 2013 à 15:28 GMT · 557 téléchargements · 182 068 octets · dans Arrêtés du Maire année 2013

Arrete 2013 42 Delegations de signatures a la CCPR Urbanisme.pdf

partagé par Mairie de Saint Prim le 29 nov. 2013 à 15:28 GMT · 955 téléchargements · 118 381 octets · dans Arrêtés du Maire année 2013

Arrete 2013 40 restitution des clefs donnant acces aux locaux communaux V1.pdf

partagé par Mairie de Saint Prim le 29 nov. 2013 à 15:27 GMT · 560 téléchargements · 58 949 octets · dans Arrêtés du Maire année 2013

Arrete 2013 37 Circulation a sens unique sur le chemin des Fontenettes pour le 13 juillet 2013.pdf

partagé par Mairie de Saint Prim le 29 nov. 2013 à 15:27 GMT · 524 téléchargements · 178 390 octets · dans Arrêtés du Maire année 2013

Arrete 2013 36 Feu d artifice de divertissement pour samedi 13 juillet 2013.pdf

partagé par Mairie de Saint Prim le 29 nov. 2013 à 15:27 GMT · 628 téléchargements · 85 818 octets · dans Arrêtés du Maire année 2013

Arrete 2013 35 Travaux sur le reseau ERDF sur la Route d Auberives.pdf

partagé par Mairie de Saint Prim le 29 nov. 2013 à 15:27 GMT · 543 téléchargements · 76 464 octets · dans Arrêtés du Maire année 2013

Arrete 2013 33 Fete de la musique organisee par l Association Saint Prim coeur de village.pdf

partagé par Mairie de Saint Prim le 29 nov. 2013 à 15:26 GMT · 712 téléchargements · 184 256 octets · dans Arrêtés du Maire année 2013

Compte-rendu du conseil municipal du 15 octobre 2013

partagé par Mairie Saint-Prim le 28 nov. 2013 à 07:13 GMT · 565 téléchargements · 2,03 Moctets · dans Compte-rendu du conseil municipal du 15 octobre 2013

delib.2013.43 Travaux de voirie suite à dégats d'orage

partagé par Mairie Saint-Prim le 23 nov. 2013 à 14:35 GMT · 637 téléchargements · 404 188 octets · dans Délibérations du mardi 15 octobre

delib.2013.42 décisions de travaux complémentaires locaux de la mairie

partagé par Mairie Saint-Prim le 23 nov. 2013 à 14:34 GMT · 548 téléchargements · 372 572 octets · dans Délibérations du mardi 15 octobre

delib.2013.41 Vote des CA 2012 pour l'ensemble des budgets

partagé par Mairie Saint-Prim le 23 nov. 2013 à 14:32 GMT · 536 téléchargements · 384 892 octets · dans Délibérations du mardi 24 septembre

delib.2013.40 indemnités des élus

partagé par Mairie Saint-Prim le 23 nov. 2013 à 14:30 GMT · 539 téléchargements · 379 932 octets · dans Délibérations du mardi 24 septembre

delib 2013 32 délégations du maire

partagé par Mairie Saint-Prim le 23 nov. 2013 à 14:29 GMT · 562 téléchargements · 858 281 octets · dans Délibérations du vendredi 13 septembre

remerciements aux enfants lecteurs lors de la ce?re?monie du 11 novembre 2103

partagé par Mairie Saint-Prim le 13 nov. 2013 à 14:12 GMT · 735 téléchargements · 56 920 octets · dans Cérémonie du 11 novembre

Délib.2013.38 Décisions de travaux locaux de la mairie

partagé par Mairie Saint-Prim le 4 nov. 2013 à 21:01 GMT · 529 téléchargements · 415 148 octets · dans Délibérations du mardi 24 septembre

Délib.2013.37 Classe découverte à Tence

partagé par Mairie Saint-Prim le 4 nov. 2013 à 20:59 GMT · 520 téléchargements · 425 372 octets · dans Délibérations du mardi 24 septembre

Délib.2013.36 Achat d'équipements complémentaires pour le Groupe Scolaire

partagé par Mairie Saint-Prim le 4 nov. 2013 à 20:59 GMT · 488 téléchargements · 404 940 octets · dans Délibérations du mardi 24 septembre

Délib.2013.35 Participation de la commune au Centre Communal d'Action Sociale

partagé par Mairie Saint-Prim le 4 nov. 2013 à 20:58 GMT · 492 téléchargements · 402 716 octets · dans Délibérations du mardi 24 septembre

Délib.2013.34 Indemnité du conseil 2012 au Trésorier Principal

partagé par Mairie Saint-Prim le 4 nov. 2013 à 20:58 GMT · 493 téléchargements · 389 788 octets · dans Délibérations du mardi 24 septembre

Délib.2013.33 Vote des taux d'impositions TH FB FNB suite à l'arrêté du Préfet N° 2013-200-0017

partagé par Mairie Saint-Prim le 4 nov. 2013 à 20:57 GMT · 541 téléchargements · 406 140 octets · dans Délibérations du mardi 24 septembre

Délib.2013.31 Election des membres des commissions communales

partagé par Mairie Saint-Prim le 4 nov. 2013 à 20:46 GMT · 551 téléchargements · 551 100 octets · dans Délibérations du vendredi 13 septembre

Délib.2013.30 Election des délégués auprès des organismes extérieurs

partagé par Mairie Saint-Prim le 4 nov. 2013 à 20:44 GMT · 611 téléchargements · 493 724 octets · dans Délibérations du vendredi 13 septembre

Délib.2013.29 Détermination du nombre d'adjoints

partagé par Mairie Saint-Prim le 4 nov. 2013 à 20:43 GMT · 560 téléchargements · 371 500 octets · dans Délibérations du vendredi 13 septembre

Délib.2013.28 Avenant au contrat d'entretien de l'école primaire

partagé par Mairie Saint-Prim le 4 nov. 2013 à 20:41 GMT · 542 téléchargements · 407 324 octets · dans Délibérations du 12 août 2013

Délib.2013.27 Validation des dépenses de fonctionnement et d'investissement

partagé par Mairie Saint-Prim le 4 nov. 2013 à 20:36 GMT · 704 téléchargements · 732 873 octets · dans Délibérations du 12 août 2013

Delib.2013.26 Acquisition mobilier scolaire

partagé par Mairie Saint-Prim le 4 nov. 2013 à 20:35 GMT · 551 téléchargements · 414 252 octets · dans Délibérations du 12 août 2013

Delib.2013.25. Contrat SOGERES restaurant scolaire

partagé par Mairie Saint-Prim le 4 nov. 2013 à 20:34 GMT · 555 téléchargements · 338 188 octets · dans Délibérations du 12 août 2013

Demande individuelle Tranquilité Vacances

partagé par Mairie Saint-Prim le 30 oct. 2013 à 17:39 GMT · 928 téléchargements · 120 962 octets · dans Opération tranquillité vacances

Compte-rendu du conseil municipal du 24 septembre 2013

partagé par Mairie Saint-Prim le 9 oct. 2013 à 20:53 GMT · 683 téléchargements · 1,94 Moctets · dans Compte-rendu du conseil municipal du 24 septembre 2013

Les chemins de randonnées au départ de Saint-Prim

partagé par Mairie Saint-Prim le 23 sep. 2013 à 20:16 GMT · 2 788 téléchargements · 5,08 Moctets · dans Les chemins de randonnée

Bulletin municipal 2013

partagé par Mairie Saint-Prim le 12 sep. 2013 à 08:15 GMT · 3 189 téléchargements · 4,64 Moctets · dans Bulletin municipal 2013

De?lib.2013.24 Vote des Comptes Administratifs 2012 pour chaque budget (commune, assainissement, locaux commerciaux)

partagé par Mairie Saint-Prim le 7 août 2013 à 08:24 GMT · 582 téléchargements · 125 419 octets · dans Délibérations du 27 juin 2013

De?lib.2013.23 Mise en place d'une mission d'audit pour le Plan Local d'Urbanisme doc

partagé par Mairie Saint-Prim le 7 août 2013 à 08:24 GMT · 661 téléchargements · 202 020 octets · dans Délibérations du 27 juin 2013

De?lib.2013.22 Retrait des 22 de?le?gations a? Monsieur le Maire

partagé par Mairie Saint-Prim le 7 août 2013 à 08:23 GMT · 631 téléchargements · 139 853 octets · dans Délibérations du 27 juin 2013

De?lib.2013.21 Remise gracieuse de pe?nalite?s sur taxe d'urbanisme

partagé par Mairie Saint-Prim le 7 août 2013 à 08:23 GMT · 853 téléchargements · 162 816 octets · dans Délibérations du 27 juin 2013

De?lib.2013.20 Cre?ation d'un poste d'Agent Technique 2e?me classe en pe?riscolaire

partagé par Mairie Saint-Prim le 7 août 2013 à 08:23 GMT · 586 téléchargements · 205 172 octets · dans Délibérations du 27 juin 2013

De?lib.2013.19 Modification des statuts et de la de?finition de l'inte?re?t communautaire de la Communaute? de Communes du Pays Roussillonnais

partagé par Mairie Saint-Prim le 7 août 2013 à 08:23 GMT · 651 téléchargements · 212 345 octets · dans Délibérations du 27 juin 2013

De?lib.2013.18 Composition du Conseil Communautaire a? compter du prochain renouvellement ge?ne?ral des conseils municipaux (mars 2014)

partagé par Mairie Saint-Prim le 7 août 2013 à 08:22 GMT · 684 téléchargements · 267 308 octets · dans Délibérations du 27 juin 2013

Arrete 2013 32 Raccordement au reseau ERDF au 80 Chemin des Vignes Mr er Mme BRAUN Julien et Celine.pdf

partagé par Mairie de Saint Prim le 18 juin 2013 à 13:21 GMT · 1 139 téléchargements · 76 409 octets · dans Arrêtés du Maire année 2013

Arrete 2013 31 Cession d Autorisation de Stationner Taxi.pdf

partagé par Mairie de Saint Prim le 18 juin 2013 à 13:20 GMT · 1 109 téléchargements · 74 296 octets · dans Arrêtés du Maire année 2013

Arrete 2013 30 Branchements sur le reseau d eau potable au Chemin des Grandes Bruyeres Mrs GIRARDON et DA SILVA .pdf

partagé par Mairie de Saint Prim le 7 juin 2013 à 10:00 GMT · 595 téléchargements · 75 814 octets · dans Arrêtés du Maire année 2013

Delib 2013 13 Vote des taux d impositions TH FB FNB au budget principal 2013.pdf

partagé par Mairie de Saint Prim le 17 mai 2013 à 15:02 GMT · 680 téléchargements · 188 155 octets · dans Délibérations du 12 avril 2013

Delib 2013 14 Vote Comptes Administratifs et annexes 2012 pour chaque budget commune assainissement locaux commerciaux CCAS .pdf

partagé par Mairie de Saint Prim le 17 mai 2013 à 15:01 GMT · 610 téléchargements · 119 950 octets · dans Délibérations du 12 avril 2013

Delib 2013 15 Comptes de Gestion 2012 pour chaque budget commune assainissement locaux commerciaux CCAS .pdf

partagé par Mairie de Saint Prim le 17 mai 2013 à 15:01 GMT · 606 téléchargements · 170 313 octets · dans Délibérations du 12 avril 2013

Delib 2013 16 Budgets Primitifs 2013 pour chaque budget commune assainissement locaux commerciaux CCAS .pdf

partagé par Mairie de Saint Prim le 17 mai 2013 à 15:01 GMT · 622 téléchargements · 168 947 octets · dans Délibérations du 12 avril 2013

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