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Fichiers

Arrete 2012 20 Raccordement au reseau ERDF au 65 Chemin des Lemps Mme MERCIER.pdf

partagé par Mairie de Saint Prim le 22 mai 2012 à 09:42 GMT · 598 téléchargements · 75 628 octets · dans Arrêtés du Maire année 2012

Delib 2012 30 deliberation pour designation referents AMBROISIE.pdf

partagé par Mairie de Saint Prim le 22 mai 2012 à 09:31 GMT · 1 514 téléchargements · 188 871 octets · dans Délibérations du 10 avril 2012

Delib 2012 31 Deliberation subvention exceptionnelle Association Familiale .pdf

partagé par Mairie de Saint Prim le 22 mai 2012 à 09:30 GMT · 1 027 téléchargements · 192 074 octets · dans Délibérations du 10 avril 2012

Delib 2012 32 Deliberation pour intervention M GUILLOT BATAILLE societe CITIS.pdf

partagé par Mairie de Saint Prim le 22 mai 2012 à 09:30 GMT · 588 téléchargements · 185 315 octets · dans Délibérations du 10 avril 2012

Delib 2012 33 Deliberation pour subventions aux associations et participations sur budget 2012 .pdf

partagé par Mairie de Saint Prim le 22 mai 2012 à 09:29 GMT · 649 téléchargements · 198 434 octets · dans Délibérations du 10 avril 2012

Delib 2012 34 Deliberation ajoutee a l ODJ pour choix d entreprise remplacement volets de l ancien presbytere locations communales .pdf

partagé par Mairie de Saint Prim le 22 mai 2012 à 09:29 GMT · 575 téléchargements · 198 923 octets · dans Délibérations du 10 avril 2012

Delib 2012 35 Deliberation ajoutee a l ODJ pour remplacement benne du tracteur.pdf

partagé par Mairie de Saint Prim le 22 mai 2012 à 09:29 GMT · 562 téléchargements · 196 026 octets · dans Délibérations du 10 avril 2012

Delib 2012 36 Deliberation pour prelevement d une somme sur budget assainissement au profit du budget general en remboursement frais de personnel.pdf

partagé par Mairie de Saint Prim le 22 mai 2012 à 09:28 GMT · 602 téléchargements · 183 983 octets · dans Délibérations du 10 avril 2012

Delib 2012 37 Deliberation ajoutee a l ODJ pour divers travaux petite maconnerie.pdf

partagé par Mairie de Saint Prim le 22 mai 2012 à 09:28 GMT · 582 téléchargements · 194 406 octets · dans Délibérations du 10 avril 2012

Delib 2012 24 deliberation pour vote comptes administratifs budgets principal et annexes 2011.pdf

partagé par Mairie de Saint Prim le 22 mai 2012 à 08:26 GMT · 593 téléchargements · 139 561 octets · dans Délibérations du 28 mars 2012

Delib 2012 25 deliberation pour affectation des resultats 2011 au budget communal 2012.pdf

partagé par Mairie de Saint Prim le 22 mai 2012 à 08:26 GMT · 577 téléchargements · 460 522 octets · dans Délibérations du 28 mars 2012

Delib 2012 26 deliberation pour affectation des resultats 2011 au budget assainissement 2012.pdf

partagé par Mairie de Saint Prim le 22 mai 2012 à 08:25 GMT · 613 téléchargements · 471 267 octets · dans Délibérations du 28 mars 2012

Delib 2012 27 deliberation pour affectation des resultats 2011 au budget locaux commerciaux 2012.pdf

partagé par Mairie de Saint Prim le 22 mai 2012 à 08:25 GMT · 551 téléchargements · 435 939 octets · dans Délibérations du 28 mars 2012

Delib 2012 28 deliberation pour non modification des taux d impositions TH FB FNB au budget principal 2012.pdf

partagé par Mairie de Saint Prim le 22 mai 2012 à 08:25 GMT · 562 téléchargements · 142 510 octets · dans Délibérations du 28 mars 2012

Delib 2012 29 deliberation pour approbation des comptes de gestion 2011.pdf

partagé par Mairie de Saint Prim le 22 mai 2012 à 08:24 GMT · 558 téléchargements · 148 215 octets · dans Délibérations du 28 mars 2012

12 04 10 Compte rendu du Conseil Municipal.pdf

partagé par Mairie Saint-Prim le 5 mai 2012 à 12:42 GMT · 641 téléchargements · 366 409 octets · dans Compte-rendu du conseil municipal du 10 avril 2012

Compte-rendu du conseil municipal du6 mars 2012

partagé par Mairie Saint-Prim le 19 avr. 2012 à 20:23 GMT · 657 téléchargements · 369 237 octets · dans Compte-rendu du conseil municipal du 6 mars 2012

Arrete 2012 19 Stationnement sur les places du centre village a l occasion de la Foire de Printemps.pdf

partagé par Mairie de Saint Prim le 11 avr. 2012 à 12:43 GMT · 587 téléchargements · 77 609 octets · dans Arrêtés du Maire année 2012

Arrete 2012 18 Travaux de raccordement au reseau electrique aerien du lotissement Les Abricotiers au 121 chemin des Roussieres.pdf

partagé par Mairie de Saint Prim le 11 avr. 2012 à 12:43 GMT · 634 téléchargements · 76 235 octets · dans Arrêtés du Maire année 2012

Arrete 2012 17 Arrete interdiction de stationner devant l Eglise pour permettre aux vehicules de se garer sur la place de l Ecole.pdf

partagé par Mairie de Saint Prim le 11 avr. 2012 à 12:43 GMT · 1 153 téléchargements · 121 008 octets · dans Arrêtés du Maire année 2012

Arrete 2012 15 Raccordement au reseau ERDF Lotissement CAPELLI 36 Chemin du Marquis.pdf

partagé par Mairie de Saint Prim le 11 avr. 2012 à 12:42 GMT · 603 téléchargements · 76 712 octets · dans Arrêtés du Maire année 2012

Arrete 2012 14 Branchement sur le reseau ERDF au 311 Rue du Chanet Mr MARTIN Olivier et Mlle FOURNIER Ophelie.pdf

partagé par Mairie de Saint Prim le 11 avr. 2012 à 12:42 GMT · 602 téléchargements · 79 742 octets · dans Arrêtés du Maire année 2012

Arrete 2012 13 Branchement sur le reseau d eau potable au 815 Route d Auberives Mr BIESUZ Yves.pdf

partagé par Mairie de Saint Prim le 11 avr. 2012 à 12:42 GMT · 635 téléchargements · 77 477 octets · dans Arrêtés du Maire année 2012

Arrete 2012 12 Branchement sur le reseau ERDF au 27 Chemin de Corneyzin Mr et Mme COSTA.pdf

partagé par Mairie de Saint Prim le 11 avr. 2012 à 12:41 GMT · 626 téléchargements · 78 823 octets · dans Arrêtés du Maire année 2012

Delib 2012 20 Mise en place d un SPANC.pdf

partagé par Mairie de Saint Prim le 22 mar. 2012 à 16:43 GMT · 632 téléchargements · 141 722 octets · dans Délibérations du 6 mars 2012

Delib 2012 21 Mise en place signaletique et chemins de randonnee.pdf

partagé par Mairie de Saint Prim le 22 mar. 2012 à 16:43 GMT · 637 téléchargements · 157 514 octets · dans Délibérations du 6 mars 2012

Delib 2012 22 Choix du macon pour mise en place panneaux d affichage.pdf

partagé par Mairie de Saint Prim le 22 mar. 2012 à 16:43 GMT · 570 téléchargements · 144 116 octets · dans Délibérations du 6 mars 2012

Delib 2012 23 Participation de la commune a un groupement de commande avec la commune de Chonas L Amballan et le Syndicat Chonas St Prim pour l achat d une tondeuse professionnelle.pdf

partagé par Mairie de Saint Prim le 22 mar. 2012 à 16:43 GMT · 609 téléchargements · 141 570 octets · dans Délibérations du 6 mars 2012

12 02 20 Compte rendu du Conseil Municipal.pdf

partagé par Mairie de Saint Prim le 13 mar. 2012 à 16:44 GMT · 628 téléchargements · 379 846 octets · dans Compte-rendu du conseil municipal du 20 février 2012

Delib 2012 06 Amenagement abords mairie.pdf

partagé par Mairie de Saint Prim le 13 mar. 2012 à 16:41 GMT · 569 téléchargements · 180 429 octets · dans Délibérations du 20 février 2012

Delib 2012 07 Travaux Cafe Restaurant.pdf

partagé par Mairie de Saint Prim le 13 mar. 2012 à 16:41 GMT · 611 téléchargements · 179 067 octets · dans Délibérations du 20 février 2012

Delib 2012 08 Travaux CCPR VOIRIE 2012 participation commune creation trottoirs GLAY.pdf

partagé par Mairie de Saint Prim le 13 mar. 2012 à 16:41 GMT · 877 téléchargements · 177 207 octets · dans Délibérations du 20 février 2012

Delib 2012 09 choix societe nettoyage vitrage communal.pdf

partagé par Mairie de Saint Prim le 13 mar. 2012 à 16:40 GMT · 687 téléchargements · 183 184 octets · dans Délibérations du 20 février 2012

Delib 2012 10 choix adoucisseur d eau pour lave vaiselle restaurant scolaire.pdf

partagé par Mairie de Saint Prim le 13 mar. 2012 à 16:40 GMT · 587 téléchargements · 179 848 octets · dans Délibérations du 20 février 2012

Delib 2012 11 choix de solution photocopieurs mairie et ecole.pdf

partagé par Mairie de Saint Prim le 13 mar. 2012 à 16:39 GMT · 609 téléchargements · 179 052 octets · dans Délibérations du 20 février 2012

Delib 2012 12 choix de lieu d implantation panneaux d affichages electoraux.pdf

partagé par Mairie de Saint Prim le 13 mar. 2012 à 16:39 GMT · 626 téléchargements · 182 736 octets · dans Délibérations du 20 février 2012

Delib 2012 13 solution de stationnement remorque de marche sur territoire communal.pdf

partagé par Mairie de Saint Prim le 13 mar. 2012 à 16:39 GMT · 538 téléchargements · 183 394 octets · dans Délibérations du 20 février 2012

Delib 2012 14 cession de lots communaux a GAEC SAINT PRIM FRUITS .pdf

partagé par Mairie de Saint Prim le 13 mar. 2012 à 16:38 GMT · 553 téléchargements · 177 253 octets · dans Délibérations du 20 février 2012

Delib 2012 15 signature convention avec DGFIP pour paiement CB service communal restaurant scolaire et garderie.pdf

partagé par Mairie de Saint Prim le 13 mar. 2012 à 16:38 GMT · 601 téléchargements · 181 193 octets · dans Délibérations du 20 février 2012

Delib 2012 16 changement version logiciel de gestion pour E Magnus obligatoire pour transferts dematerialises.pdf

partagé par Mairie de Saint Prim le 13 mar. 2012 à 16:37 GMT · 1 029 téléchargements · 181 953 octets · dans Délibérations du 20 février 2012

Delib 2012 17 passage temps complet secretaire 35 H semaine au lieu de 32 5 H.pdf

partagé par Mairie de Saint Prim le 13 mar. 2012 à 16:37 GMT · 611 téléchargements · 176 159 octets · dans Délibérations du 20 février 2012

Delib 2012 18 Creation et suppression d un poste de redacteur.pdf

partagé par Mairie de Saint Prim le 13 mar. 2012 à 16:37 GMT · 553 téléchargements · 184 846 octets · dans Délibérations du 20 février 2012

Delib 2012 19 demande de subventions dans le cadre de l Etude d un Ecoquartier Quartier Durable.pdf

partagé par Mairie de Saint Prim le 13 mar. 2012 à 16:36 GMT · 553 téléchargements · 189 750 octets · dans Délibérations du 20 février 2012

12 01 10 Compte rendu du Conseil Municipal.pdf

partagé par Mairie de Saint Prim le 24 fév. 2012 à 09:23 GMT · 637 téléchargements · 306 334 octets · dans Compte-rendu du conseil municipal du 10 janvier 2012

Delib 2012 05 Retrocession de parcelles par le Syndicat Intercommunal des Eaux.pdf

partagé par Mairie de Saint Prim le 23 fév. 2012 à 13:10 GMT · 1 098 téléchargements · 139 138 octets · dans Délibérations du 10 janvier 2012

Arrete 2012 10 Reparation sur le reseau d eau potable sur la Rue du Village.pdf

partagé par Mairie de Saint Prim le 23 fév. 2012 à 13:07 GMT · 645 téléchargements · 77 799 octets · dans Arrêtés du Maire année 2012

Arrete 2012 09 Delegations signatures CCPR Urbanisme.pdf

partagé par Mairie de Saint Prim le 23 fév. 2012 à 13:07 GMT · 781 téléchargements · 16 228 octets · dans Arrêtés du Maire année 2012

Delib 2012 01 Participation de la commune aux frais de la classe de decouverte de neige en fevrier.pdf

partagé par Mairie de Saint Prim le 9 fév. 2012 à 15:43 GMT · 754 téléchargements · 142 326 octets · dans Délibérations du 10 janvier 2012

Delib 2012 02 Indemnite d Administration et de Technicite IAT .pdf

partagé par Mairie de Saint Prim le 9 fév. 2012 à 15:43 GMT · 1 042 téléchargements · 229 903 octets · dans Délibérations du 10 janvier 2012

Delib 2012 03 Indemnite Forfaitaire pour travaux supplementaires IFTS .pdf

partagé par Mairie de Saint Prim le 9 fév. 2012 à 15:42 GMT · 621 téléchargements · 143 629 octets · dans Délibérations du 10 janvier 2012

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