Délibérations du 4 mai 2010 Discussion (9) Pièces jointes (8) Saint-Prim le 7 juin 2010 à 07:58 GMT delib-2010-40-Deliberation-pour-fixation-d-une-taxe-d-occupation-espace-public-au-cafe-restaurant-multiservices-le-relais-campagnard-.pdfSaint-Prim le 7 juin 2010 à 07:58 GMT delib-2010-39-Deliberation-concernant-la-demande-d-un-habitant-d-etablir-un-piquage-sur-la-conduite-de-trop-plein-de-la-source-communale.pdfSaint-Prim le 7 juin 2010 à 07:58 GMT delib-2010-38-Deliberation-pour-le-versement-d-un-solde-de-subvention-a-l-association-familiale-Reventin-Chonas-Cotes-d-Arey-Saint-PRIM-de-477-au-titre-de-l-annee-2009.pdfSaint-Prim le 7 juin 2010 à 07:57 GMT delib-2010-37-Deliberation-pour-mise-en-place-d-un-droit-de-preemption-urbain-DPU-sur-transactions-commerciales-au-titre-de-la-mise-en-application-de-l-Article-L214-1-du-code-de-l-urbanisme.pdfSaint-Prim le 7 juin 2010 à 07:57 GMT delib-2010-36-Deliberation-pour-denonciation-de-nos-contrats-d-assurance-en-fin-d-annee-2010-et-changement-d-assureur.pdfSaint-Prim le 7 juin 2010 à 07:57 GMT delib-2010-35-Deliberation-pour-amelioration-de-l-eclairage-public.pdfSaint-Prim le 7 juin 2010 à 07:56 GMT delib-2010-34-Deliberation-pour-choix-des-entreprises-pour-re-amenagement-de-la-classe-maternelle-en-classe-elementaire.pdfSaint-Prim le 7 juin 2010 à 07:55 GMT delib-2010-33-Deliberation-pour-choix-des-entreprises-pour-l-amenagement-du-secretariat-suite-a-la-CAO-du-9-avril-2010.pdfSaint-Prim le 7 juin 2010 à 07:55 GMT La page a été créée Fichiers Zip de tous les fichiers Delib 2010 33 Deliberation pour choix des entreprises pour l amenagement du secretariat suite a la CAO du 9 avril 2010.pdf partagé par Mairie Saint-Prim le 7 juin 2010 à 07:55 GMT · 562 téléchargements · 121 146 octets · dans Délibérations du 4 mai 2010 détails Delib 2010 34 Deliberation pour choix des entreprises pour re amenagement de la classe maternelle en classe elementaire.pdf partagé par Mairie Saint-Prim le 7 juin 2010 à 07:56 GMT · 551 téléchargements · 121 795 octets · dans Délibérations du 4 mai 2010 détails Delib 2010 35 Deliberation pour amelioration de l eclairage public.pdf partagé par Mairie Saint-Prim le 7 juin 2010 à 07:57 GMT · 567 téléchargements · 111 270 octets · dans Délibérations du 4 mai 2010 détails Delib 2010 36 Deliberation pour denonciation de nos contrats d assurance en fin d annee 2010 et changement d assureur.pdf partagé par Mairie Saint-Prim le 7 juin 2010 à 07:57 GMT · 1 086 téléchargements · 104 523 octets · dans Délibérations du 4 mai 2010 détails Delib 2010 37 Deliberation pour mise en place d un droit de preemption urbain DPU sur transactions commerciales au titre de la mise en application de l Article L214 1 du code de l urbanisme.pdf partagé par Mairie Saint-Prim le 7 juin 2010 à 07:57 GMT · 1 429 téléchargements · 133 950 octets · dans Délibérations du 4 mai 2010 détails Delib 2010 38 Deliberation pour le versement d un solde de subvention a l association familiale Reventin Chonas Cotes d Arey Saint PRIM de 477 au titre de l annee 2009.pdf partagé par Mairie Saint-Prim le 7 juin 2010 à 07:58 GMT · 593 téléchargements · 112 220 octets · dans Délibérations du 4 mai 2010 détails Delib 2010 39 Deliberation concernant la demande d un habitant d etablir un piquage sur la conduite de trop plein de la source communale.pdf partagé par Mairie Saint-Prim le 7 juin 2010 à 07:58 GMT · 562 téléchargements · 101 481 octets · dans Délibérations du 4 mai 2010 détails Delib 2010 40 Deliberation pour fixation d une taxe d occupation espace public au cafe restaurant multiservices le relais campagnard .pdf partagé par Mairie Saint-Prim le 7 juin 2010 à 07:58 GMT · 763 téléchargements · 148 639 octets · dans Délibérations du 4 mai 2010 détails
